Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NCP
CYBERONICS, INC., société constituée sous les lois de l'Etat du Texas

Numéro de dépôt :
92441666
Date de dépôt :
13/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2012

Présentation de la marque NCP

Déposée le 13 novembre 1992 par la société CYBERONICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NCP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la société CYBERONICS domicilié(e) 17448 Highway 3, Suite 100, Webster, Texas 77598,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2230690) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Alison Rezac domicilié(e) 49, avenue Franklin D. Roosevelt,75008 Paris (dossier no 2230690) - 75008 - France.

La marque NCP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NCP est expirée depuis le 13 novembre 2012.

CYBERONICS a également déposé les autres marques suivantes : CYBERONICS


CYBERONICS, INC., société constituée sous les lois de l'Etat du Texas - 17448 Highway 3, Suite 100, Webster, Texas 77598,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2230690) - États-Unis


Cabinet Alison Rezac - 49, avenue Franklin D. Roosevelt,75008 Paris (dossier no 2230690) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2002 n°2230690 - Publication au BOPI 2002-11-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

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